ASSOCIATION CYCLOS� DESCARTES

REGLEMENT INTERIEUR

Article 1

Le pr�sent r�glement int�rieur est destin� � compl�ter les statuts.

Il peut �tre modifi� en assembl�e g�n�rale ordinaire, sur proposition du comit� directeur, ou du quart des adh�rents disposant du droit de vote, � la majorit� absolue des pr�sents ou repr�sent�s.

Article 2

Tout membre remet un bulletin d�adh�sion mentionnant son nom, pr�nom, date et lieu de naissance, domicile, ainsi qu�un certificat m�dical de non contre-indication � la pratique du cyclotourisme.

L�adh�sion d�un mineur est soumise � l�autorisation parentale ou de son repr�sentant l�gal.

L�adh�sion n�est valable qu�apr�s accomplissement de ces formalit�s, versement des cotisations en vigueur et acceptation du comit� directeur.

Article 3

Pour l�application de la proc�dure d�exclusion pr�vue � l�article 8, la convocation de l�int�ress� mentionnera les dispositions du dit article.

Article 4

Le comit� directeur se compose :

����������� de trois membres si l�association compte moins de quinze adh�rents.

����������� de quatre membres si l�association compte de quinze � trente adh�rents

����������� de six membres si l�association compte de trente et un �� soixante adh�rents

de douze membres si l�association compte de soixante et un � quatre vingt dix adh�rents

de quinze membres si l�association compte plus de quatre vingt dix adh�rents

Article 5

Le comit� directeur �tablit chaque ann�e le calendrier de ses r�unions.

Ses membres sont convoqu�s aux r�unions par le pr�sident ou son d�l�gu�.

Article 6

L�ordre du jour est fix� par le bureau.

Tout membre du comit� directeur peut demander l�inscription de question � l�ordre du jour.

Le comit� directeur peut d�lib�rer sur une question non inscrite � l�ordre du jour.

Article 7

Le compte rendu de chaque r�union de comit� directeur est soumis, lors de la s�ance suivante, � l�approbation de ses membres.

Les demandes de rectification sont imm�diatement et d�finitivement tranch�es par le comit� directeur

Article 8

Dans le cas non pr�vu ci-dessus, le comit� directeur fixe lui-m�me les r�gles � appliquer pour ses propres r�unions et son fonctionnement.

Article 9

Les horaires des sorties et itin�raires sont pr�-�tablis par un calendrier modulable.

Article 10

Le port du casque est obligatoire, ainsi que le respect du code de la route.

Article 11

En cas de formation, le bureau statuera sur les modalit�s � appliquer.

Article 12

Il est souhaitable que les soci�taires donnent la pr�f�rence aux organisations du club.